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Formulaire de recherche

conseil municipal du 22 janvier 2018

D01 Demande de subvention DETR 2018 accessibilitè batiment église

D02 Demande de subvention DETR 2018 refection de la toiture salle polyvalente

D03 Eclairage public/ subvention du PNRHL

D04 Taxe de sejour gîte

D05 Plan communal de sauvegarde

D06 Contrat de maintenance élévateur de la Mairie

conseil municipal du 18 février 2018

Procès Verbal

D07 Désignation des représentants de la commune auprès de la communauté d'agglomération Castres-Mazamet.

D08 Désignation des représentants du syndicat departemental énergie du Tarn.

D09 Désignation des représentants du Parc Naturel Régional du Haut Languedoc.

D10 Désignation des représentants à la correspondance défence.

D11 Désignation des représentants à la sécurité.

D12 Désignation des représentants du SIAP Pas des bêtes.

D13 Désignation des représentants plan Communal de Sauvegarde.

D14 Désignation des différentes commissions communal et de leurs membres.

D15 Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le conseil municipal.

D16Délibération fixant le montant des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints.

D17 Cotisation 2018 ANEM.

D18 Gîte tarif à la semaine et au week-end / taxe de séjour.

conseil municipal du 4 avril 2018

D19 Enquête publique aliénation de chemins.

D20 Bail Terre d'Hautaniboul.

D21Désignation des representants de la commune auprès de la Communauté d'Agglomeration de Castres-Mazamet.

D22 Approbation du compte Administratif 2017 : Budget Communal.

D23 Approbation du compte Administratif 2017 : Budget Assainissement.

D24 Vote des taxes: taxe d'habitation,foncier bâti,foncier non bâti, 2018.

D25 Vote tarif assainissement collectif 2018.

D26 Budget Communal: Vote budget primitif 2018.

D27 Budget Assainissement: Vote du budget primitif 2018.

D28 Subvention jeunes agriculteurs.

D29 Subvention association Dynamit'âge à Angles.

conseil municipal du 1 juin 2018

D30 Demande de subventions opération "travaux interieur salle polyvalente"

D31 Demande de subventions opération "travaux toiture salle polyvalente

D32 Demande de subventions "eclairage public"

D33 Demande de subventions "accessibilité Eglise"

D34 Demande de subventions opération "travaux gîte"

D35 Demande de subventions opération "branchement assainissement maison Galinier" av. Lasbordes

D36 Demande de subventions opération "travaux de voirie hameau de Sarmégé"

D37 Subventions 2018 aux associations de la commune

D38 Subventions 2018 aux associations de la commune: Anciens Combattants

D39 Subventions 2018 aux associations de la commune: MJC de Boissezon

D40 Subventions 2018 aux associations de la commune: Arts Passion

D41 Détermination du taux de promotion dans le cadre de l'avancement de grade*

D42 Détermination du montant maximum des recettes du gîte à verser au trésor public

D43 Retrait de la commune de Montfa du syndicat mixte RER Sidobre et vent d'autan à compter du 7 juillet 2018

D44 Embauche pour remplacement de l'agent technique cet été

D45 Délibération relative au recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

conseil municipal du 6 juillet 2018

D46 Aliènation de chemins ruraux

D47 Modification du plan de finacement pour les travaux du gîte communal (budget 2018)

D48 Plan de financement pour les travaux sur la statue à côté de l'église

D49 Vente domaine public Bayours

D50 Proposition de convention avec Mr CANTIE Guillaume

D51 Tarif cantine 2018/2019

D52 Tarif gîte pour l'association Payrin Caraibes:petit dejeuner plus menage de la chambre

D53 Subvention exceptionnelle pour la MJC de Boissezon concernant la soirée du 13 juillet

conseil municipal du 2 août 2018

D54 Création de la commune nouvelle dénommée "Mazamet" sollicitant le rattachement de celle ci a la Communauté d'Agglomération Castres-Mazamet

D55 Demande de subventions voirie route entre La Laurié et Le Griffoulas

D56 Demande de subventions voirie au Puech du Fau

conseil municipal du 27 septembre 2018

D57 Révision du PPRI de la Durenque

D58  Renouvellement du contrat DUMUR PASQUIER Coralie

D59 Heures de formation pour CANTIE Guillaume

D60 Indemnité de conseil allouée au comptable pour 2018

D61 DM n°1 Budget Communal

D62 Aide communal pour les actions sanitaires collectives et l'identification des animaux ALMA

D63 Vente chemin rural " Les Baysses"

D64 Institution de la taxe de séjour pour 2019

D65 Adhésion au service "RGPD" de l' Association des Maires et Elus Locaux du Tarn et nomination d'un délégué à la protection des données (DPD)

Conseil municipal du 30 octobre 2018

D66  CAUE cotisation 2018

D67 ADAR demande de subventions 2018

D68 Travaux toiture salle polyvalente: nouveau plan de financement

D69 Travaux d'accessibilité église: nouveau plan de financement

D70 Travaux sur le batiment "la bastide du fort" plan de financement

D71 Travaux gîte communal nouveau plan de financement 

D72 Loto école Boissezon Cambounes




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