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Formulaire de recherche

Conseil municipal du 22 janvier 2108



D01 Demande de subvention DETR 2018 accessibilitè batiment église

D02 Demande de subvention DETR 2018 refection de la toiture salle polyvalente

D03 Eclairage public/ subvention du PNRHL

D04 Taxe de sejour gîte

D05 Plan communal de sauvegarde

D06 Contrat de maintenance élévateur de la Mairie


conseil municipal du 18 fevrier


Procès Verbal

D07 Désignation des représentants de la commune auprès de la communauté d'agglomération Castres-Mazamet.

D08 Désignation des représentants du syndicat departemental énergie du Tarn.

D09 Désignation des représentants du Parc Naturel Régional du Haut Languedoc.

D10 Désignation des représentants à la correspondance défence.

D11 Désignation des représentants à la sécurité.

D12 Désignation des représentants du SIAP Pas des bêtes.

D13 Désignation des représentants plan Communal de Sauvegarde.

D14 Désignation des différentes commissions communal et de leurs membres.

D15 Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le conseil municipal.

D16Délibération fixant le montant des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints.

D17 Cotisation 2018 ANEM.

D18 Gîte tarif à la semaine et au week-end / taxe de séjour.

conseil municipal du 4 avril

D19 Enquête publique aliénation de chemins.

D20 Bail Terre d'Hautaniboul.

D21Désignation des representants de la commune auprès de la Communauté d'Agglomeration de Castres-Mazamet.

D22 Approbation du compte Administratif 2017 : Budget Communal.

D23 Approbation du compte Administratif 2017 : Budget Assainissement.

D24 Vote des taxes: taxe d'habitation,foncier bâti,foncier non bâti, 2018.

D25 Vote tarif assainissement collectif 2018.

D26 Budget Communal: Vote budget primitif 2018.

D27 Budget Assainissement: Vote du budget primitif 2018.

D28 Subvention jeunes agriculteurs.

D29 Subvention association Dynamit'âge à Angles.

Conseil municipal du 1 juin

D30 Demande de subventions opération "travaux interieur salle polyvalente"

D31 Demande de subventions opération "travaux toiture salle polyvalente

D32 Demande de subventions "eclairage public"

D33 Demande de subventions "accessibilité Eglise"

D34 Demande de subventions opération "travaux gîte"

D35 Demande de subventions opération "branchement assainissement maison Galinier" av. Lasbordes

D36 Demande de subventions opération "travaux de voirie hameau de Sarmégé"

D37 Subventions 2018 aux associations de la commune

D38 Subventions 2018 aux associations de la commune: Anciens Combattants

D39 Subventions 2018 aux associations de la commune: MJC de Boissezon

D40 Subventions 2018 aux associations de la commune: Arts Passion

D41 Détermination du taux de promotion dans le cadre de l'avancement de grade*

D42 Détermination du montant maximum des recettes du gîte à verser au trésor public

D43 Retrait de la commune de Montfa du syndicat mixte RER Sidobre et vent d'autan à compter du 7 juillet 2018

D44 Embauche pour remplacement de l'agent technique cet été

D45 Délibération relative au recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

Conseil du 6 juillet 2018

D46 Aliènation de chemins ruraux

D47 Modification du plan de finacement pour les travaux du gîte communal (budget 2018)

D48 Plan de financement pour les travaux sur la statue à côté de l'église

D49 Vente domaine public Bayours

D50 Proposition de convention avec Mr CANTIE Guillaume

D51 Tarif cantine 2018/2019

D52 Tarif gîte pour l'association Payrin Caraibes:petit dejeuner plus menage de la chambre

D53 Subvention exceptionnelle pour la MJC de Boissezon concernant la soirée du 13 juillet

Conseil du 2 aout 2018

D54 Création de la commune nouvelle dénommée "Mazamet" sollicitant le rattachement de celle ci a la Communauté d'Agglomération Castres-Mazamet

D55 Demande de subventions voirie route entre La Laurié et Le Griffoulas

D56 Demande de subventions voirie au Puech du Fau

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