Conseil Municipal du 19 janvier 2023

D1 -  Recrutement d'un agent contractuel pour remplacement
D2 - Mise en place du RIFSEEP
D3 - Renouvellement du contrat de location de Mr PETSEV
D4 - Plan de financement " travaux Militarial "
D5 - Location de la salle polyvalente
D6 - Tarifs de vente appliqués concernant la création de la régie " vente de céramique du moulin "

Conseil Municipal du 24 mars 2023

D7 - Nouvelle tarification du Columbarium
D8 - Tarification du Columbarium à Mr TISON Gilbert
D9 - Délibération relative au recrutement d'un agent  contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié a un accroissement saisonnier d'activité
D10 - Autorisation de passage sur les parcelles I 952 et I 954
D11 - Avancement de grade portant création d'un emploi permanent
D12 - Subvention aux restos du coeur
D13 - Subvention à sérénitarn
D14 - Voyage scolaire école de Cambounès

Conseil Municipal du 11 avril 2023

D15 - Voyage scolaire école de Cambounès
D16 - Renouvellement du contrat de service RGPD avec l'association de Maires et des Elus locaux du Tarn
D17 - Location de la salle polyvalente annule et remplace la Délibération 2023 D5
D18 - Convention avec le tourisme imaginaire

Conseil Municipal du 20 avril 2023

D19 - Vote du compte administratif et compte de gestion 2022
D20 - Vote du Budget Primitif 2023
D21 - Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2023

Conseil Municipal du 29 juin 2023

D22 - Délibération adoptant la nomenclature M57
D23 - Subvention 2023/2024 à l'école communale
D24 - Tarif cantine 2023/2024
D25 - Renouvellement ATSEM 2023/2024
D26 - Installation d'un Médecin à Laguarrigue: demande de prise en charge des loyers par les communes voisines
D27 - Demande d'autorisation temporaire d'occupation du Gymnase par le Basket Club de Brassac
D28 - DM N°1
D29 - DM N°2

Conseil Municipal du 29 septembre 2023

D30 - Tarif cantine annule et remplace la délibération du 29 juin 2023 D24
D31 -  Participation de la commune de Boissezon à la consultation organisée par le Centre de Gestion, pour la passation de la convention de particip.
D32 - Demande de subventions pour des travaux de voirie en 2023.
D33 - Location du gîte communal à Arts Passion pour la Biennale D’Aquarelle 2023.
D34 - DM N°3
D35 - Subventions aux associations communales pour 2023.
D36 - Subvention à l’association Génération Mouvement les ainés de Boissezon pour 2023.
D37 - Subvention à l’association Arts Passion pour 2023.
D38 - Nouveau tarif gîte communal à compter du 1er janvier 2024.
D39 - Vente d’un morceau de chemin à VAYSSE Josiane.
D40 - Dénomination d’une voie à Sarmege.
D41 - Motion de la Commune de Boissezon concernant la fermeture dominicale des commerces de détail alimentaire et à prédominance alimentaire 
D42 - Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 2022.
D43 - Vente patus de La Peyrarque Haute à Mr et Mme DELMAS.

Conseil Municipal du 16 octobre 2023

D44 - Demande de crédit auprès d’un établissement bancaire.
D45 - Renouvellement de la convention relative à l’instruction des dossiers d’urbanisme pour 2024.

Conseil Municipal du 19 décembre 2023

D46 DM n°4

D47 Identification de zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables.

D48 Vente de biens de sections la Peyrarque Haute.