D1 Vote du compte financier unique 2024. D2 Vote du budget primitif 2025. D3 Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2025. D4 Modification du tarif de la cantine à partir du 1er mars 2025. D5 Contrat de prêt avec le Militarial. D6 Demande d'admission en non-valeur. D7 Vente de biens de sections la Peyrarque Haute, annule et remplace la délibération 2023_D07. D8 Vente de la section de Planquette parcelle I645 au groupement forestier de Boissezon Noailhac. D9 Régularisation et vente du chemin "le pas de la bestios" vente du chemin en face du chemin de Sarméger. D10 Délibération relative au recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent.
Conseil du 8 juillet 2025
D11 Vote de la proposition par le chambre régionale des comptes D12 Vote des subventions pour l'école communale pour 2025/2026 D13 Vote des nouveaux tarifs relatifs à la garderie du RPI Boissezon Cambounés D14 Convention avec le RPI Boissezon Cambounés relative à la garderie D15 Renouvellement de L' ATSEM pour 2025/2026 D16 Plan de financement d'une partie de la volige de l'église D17 Plan de financement de 3 coffrets électriques D18 Composition du conseil de la communauté d' agglomération de Castres Mazamet en vue des élections municipales de mars 2026 D19 Délibération reprenant l'intégralité de la tarification du gîte communal le Saint Jacques D20 Fixation du montant maximum de l'encaisse que le régisseur est autorisé a conserver pour la régie du Gîte D21 Vente d'un chemin communal à un particulier au lieu-dit les Barriéres
Conseil du 1 septembre 2025
D22 Renouvellement Convention de l'agence postale communale D23 Vente biens de section La Peyrarque Haute à DELMAS D24 Vente biens de section la Peyrarque Haute à BOUISSAC D25 Délibération fixant le montant de la redevance à percevoir pour occupation du domaine public en face le n°39 avenue Lasbordes
Conseil du 22 septembre 2025
D26 Règlement d'office du budget principal 2025 de la commune de Boissezon de l'arrêté Préfectoral D26 Délibération portant décision budgétaire modificative pour acter l'arrêté préfectoral D27 Demande de mandatement d'office Décision de la cour administrative d'appel de Toulouse du 11 février 2025 D27 Délibération portant sur la demande de mandatement d'office par la préfecture suite à la décision de la cour d'appel D28 Plan de financement d'une partie de la volige de l'église Annule et remplace D16_2025 D29 Délibération relative au règlement et guide de collecte des déchets ménagers et assimilés D30 Délibération relative aux tarifs photocopies et cartes postales D31 Transfert de la parcelle I645, section de Planquette, dans le domaine privé de la commune D32 Adoption du RPQSP 2024 ( rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable)
Conseil du 24 novembre 2025
D33 Plan de financement concernant la toiture de l'Eglise, annule et remplace la délibération 2024_D31 D34 Plan de financement de 3 coffrets électriques, annule et remplace la délibération 2025_D17 D35 Demande de subvention pour le vidéoprojecteur de l'école D36 Renouvellement de la convention relative à l'instruction des dossiers d'urbanisme pour 2026 D37 Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges CLECT du 12/06/2025 D38 Délibération décidant la création d'un poste de rédacteur territorial D39 Délibération fixant les modalités de mise en oeuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents D40 Révision du tarif au gîte communal par personne et par nuitée