Conseil municipal du 5 février 2021

CR 
D1  Eaux et assainissement- Gestion des eaux pluviales urbaines. Approbation de l'avenant N°1.
D2  Assujettissement à la TVA du budget annexe assainissement 2020.
D3  Dissolution du service public d'assainissement.
D4  Approbation et plan de financement des wc public handicapé.
D5  Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel : Mme ROMAN Amélie.

Conseil municipal du 9 avril 2021

CR
D6  Approbation du compte administratif et compte de gestion du budget communal 2020.
D7  Vote du budget primitif 2021.
D8  Vote des taux fiscaux 2021.
D9  Dénomination de 3 chemins.
D10  Désignation d'un conseiller municipal pour siéger à la CLECT.
D11  Commissions communale et représentant communal.
D12  Subvention Sérénitarn 2021.
D13  Adhésion ANEM 2021.

Conseil municipal du 25 juin 2021

CR
D14 Rapport sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d'alimentation en eau potable établi par le SMAEP du pas des bêtes.
D15 Délibération relative au recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité.
D16 Renouvellement du poste d'ATSEM à l'école pour l'année scolaire 2021/2022.
D17 Subventions 2021/2022 à l'école communale.
D18 Vente terrain C388.
D19 Le Moulin: Maîtrise d'ouvrage partagée avec l'association Cerberus.
D20 Renouvellement du matériel obsolète à destination de certains psychologues de l'éducation.
D21 Vente terrain C329.
D22 Eau et assainissement- Avenant N°2 à la convention tripartite pour le recouvrement de la redevance d'assainissement collectif. Réexamen des clauses conventionnelles.