Vous êtes ici : Accueil > Bulletins Municipaux > Arrêtés Prefectoraux

Formulaire de recherche

-Arrêté inter-préfectoral du 29 mai 2017 délivrant l'homologation du plan annuel de répartition 2017/2018 à l'organisme unique du sous bassin Tarn sur le sous bassin Tarn au titre du code de l'environnement.

-Identification des Camélidés

-Arrêté prefectoral de levée du plan de gestion de trafic departemental coupure axe

-Arrêté préfectoral de police de circulation pour le tour de france


-Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2018-2019

-Arrêté relatif à la liste des animaux susceptibles d'etre classés nuisibles pour la campagne 2018-2019

-Arrêté relatif à la lutte contre les moustiques potentiellement vecteurs de maladies / *Affiche

-Arrêté relatif à l'emploi du feu et au brulage à l'air libre des dechets verts et autres produits

-Arrêté relatif au débroussaillement réglementaire en lien avec la prevention des incendies

-Arrêté relatif à la cession et a l'utilisation des artifices de divertissement pendant la periode des fêtes de fin d'année

-Arrêté d'interdiction de consommation d'alcool sur le domaine public pendant les fêtes de fin d'année

-Arrêté prefectoral etablissant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation pour les chiens dangereux

-Arrêté relatif a la chasse du sanglier du 1 au 30 juin 2019

-Arrêté  portant interdiction du port ,du transport sans motif legitime et du maniement de replique d'armes à feu,d'imitation ou d'armes factices et tout autre objet ayant l'apparence d'une arme a feu dans les lieux publics


-Arrêté prefectoral portant prorogation du 8 juin relatif à la revision du PPRI

-Arrêté prefectoral relatif à l'ouverture de la chasse 2019/2020

Vous souhaitez participer

Apporter vos contributions.

Identification adhérents

Créer un compte

Newsletter

Inscrivez-vous à la newsletter.

Formulaire d'inscription à la newsletter

Diaporama photos

  • Vue ancienne
  • Centre du village
  • Antenne
  • Barrage du pas de betes
  • Station d'épuration...

voir les autres photos