Vous êtes ici : Accueil > Bulletins Municipaux > Arrêtés Prefectoraux

Formulaire de recherche

-Arrêté inter-préfectoral du 29 mai 2017 délivrant l'homologation du plan annuel de répartition 2017/2018 à l'organisme unique du sous bassin Tarn sur le sous bassin Tarn au titre du code de l'environnement.

-Arrêté du 26 juin 2017 relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2017-2018.

-Arrêté relatif à la liste des animaux classés nuisibles pour la campagne 2017-2018.

-Identification des Camélidés

-Arrêté prefectoral de levée du plan de gestion de trafic departemental coupure axe

-Arrêté prefectoral etablissant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation pour les chiens dangereux

Vous souhaitez participer

Apporter vos contributions.

Identification adhérents

Créer un compte

Newsletter

Inscrivez-vous à la newsletter.

Formulaire d'inscription à la newsletter

Diaporama photos

  • Vue ancienne
  • Mairie
  • Village
  • La tour du guetteur
  • Avenue principale...
  • Antenne
  • Station d'épuration...

voir les autres photos