Vous êtes ici : Accueil > Bulletins Municipaux > Arrêtés Prefectoraux

Formulaire de recherche
-Arrêté relatif à l'exercice de la pêche en eau douce  dans le Tarn.

-Arrêté de l'avis annuel des périodes d'ouverture de la pêche en 2015.

-Arrêté instituant des réserves permanentes et temporaires de pêche sur certains cours d'eau ou partie dans le Tarn.

-Arrêté interdiction de quêtes dans le Tarn.

-Calendrier des journées nationales de quêtes.

-Arrêté  Des tarifs taxi 2015.

-Arrêté d'ouverture de la chasse 2015.

-Arrêté relatif a la liste des animaux classés nuisibles pour la campagne 2015/2016.

-Arrêté relatif a la cession ou a l'utilisation des artifices de divertissement pendant les manifestations du 14 juillet.

-Arrêté d'ouverture de la chasse définitive.

-Arrêté préfectoral formateurs chiens dangereux.

-Arrêté relatif à la circulation route départementale n°93 communes Boissezon Cambounes.

-Arrêté portant interdiction générale des manifestations sur la voie publique du 28/11/2015 à 00h00 jusqu'au lundi 30 novembre 2015à munuit.

-Arrêté relatif à la cession et à l'utilisation des artifices de divertissement pendant la période des fêtes de fin d'année.

-Arrêté relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Tarn.

-Arrêté établissant la liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation portant sur l'éducation et le comportement canins (chiens dangereux).

-Décret n°2015-1851 du 29 décembre 2015 authentifiant les chiffres des populations de métropole, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon.

-Arrêté Influenza Aviaire.

-Arrêté relatif à la prescription de la révision du plan de prévention du risque inondation sur le bassin versant de la Durenque.

-Arrêté AUP Tarn.

-Arrêté PAR Tarn 2016 2017.

-Arrêté relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2016-2017.

-Arrêté relatif à la liste des animaux classés nuisibles pour la campagne 2016-2017.

-Arrêté du 4 juillet 2016 relatif à la cession et à l'utilisation des artifices de divertissement pendant les festivités du 14 juillet 2016.

-Arrêté autorisant une épreuve cyclosportive sur voie publique.

-Arrêté relatif à l'autorisation de lâcher de gibier à plumes dans le cadre de la lutte contre l'influenza aviaire en zone de restriction.

-Arrêté établissant la liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation portant sur l'éducation et le comportement canin (chiens dangereux).

-Arrêté autorisant la capture et le transport de poissons en tout temps à des fins sanitaires,scientifiques et écologiques 

-Arrêté relatif a la liste des animaux classés nuisibles pour la campagne 2016/2017 

-Arrêté temporaire simple de police de circulation route Dept.93

-Arrêté relatif à la cession et à l'utilisation des artifices pendant les périodes des fêtes de fin d'année.

-Arrêté autorisant la capture et le transport de poissons en tout temps à des fins sanitaires, scientifiques et écologiques.

-Arrêté 201734 003 permission de voirie portant occupation du domaine public routier par un opérateur de télécommunication.

-Arrêté 201734 002 permission de voirie portant occupation du domaine public routier par un opérateur de télécommunication.

-Arrêté inter-préfectoral du 29 mai 2017 délivrant l'homologation du plan annuel de répartition 2017/2018 à l'organisme unique du sous bassin Tarn sur le sous bassin Tarn au titre du code de l'environnement.

-Arrêté du 26 juin 2017 relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2017-2018.

-Arrêté relatif à la liste des animaux classés nuisibles pour la campagne 2017-2018.

-Identification des Camélidés


Vous souhaitez participer

Apporter vos contributions.

Identification adhérents

Créer un compte

Newsletter

Inscrivez-vous à la newsletter.

Formulaire d'inscription à la newsletter

Diaporama photos

  • Mairie
  • Village
  • La tour du guetteur
  • Avenue principale...
  • Barrage du pas de betes

voir les autres photos